22 juillet 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- Demande de création d'une bourse du travail. • 1896
- Travaux d'amélioration à l'Hôtel de Ville. • 1896
- Accidents occasionnés par la circulation des vélocipèdes. • 1896
- 1. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1895. • 1896
- 2. – Hospices civils : budget additionnel de l'exercice 1896. • 1896
- 3. – Hospices civils : compte de gestion du Receveur pour l'exercice 1895. • 1896
- 4. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1895. • 1896
- 5. – Maison des orphelines : budget additionnel de l'exercice 1896. • 1896
- 6. – Maison des orphelines : compte de gestion du Receveur pour l'exercice 1895. • 1896
- 7. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1895. • 1896
- 8. – Bureau de bienfaisance : budget additionnel de l'exercice 1896. • 1896
- 9. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1897. • 1896
- 10. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du Receveur pour l'exercice 1895. • 1896
- 11. – Mont-de-Piété : compte administratif de l'exercice 1895. • 1896
- 12. – Mont-de-Piété : budget additionnel de l'exercice 1896. • 1896
- 13. – Mont-de-Piété : budget primitif de l'exercice 1897. • 1896
- 14. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1895. • 1896
- 15. – Fabriques paroissiales et consistoires de Nancy : comptes et budgets. • 1896
- 16. – Indemnités de logements aux ministres des différents cultes. • 1896
- 17. – Hospices civils : acquisition d'un immeuble pour le dégagement d'un bâtiment en construction à l'hôpital civil. • 1896