22 juillet 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- 18. – Hospices civils : cente d'une parcelle de pré dépendant de la ferme Mouacourt. • 1896
- 19. – Bureau de bienfaisance : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1896
- 20. – Mont-de-Piété : gratuité des prêts inférieurs à cinq francs. • 1896
- 21. – Donation de M. Gouy de Bellocq Feuquières au Bureau de bienfaisance. • 1896
- 22. – Legs de Mme Veuve le Goueslier d'Argence à divers établissements. • 1896
- 23. – Legs de M. Mairemangin à la Ville de Nancy. • 1896
- 24. – Succession de M. Mairemangin : instance judiciaire engagée par M. Quintard. • 1896
- 25. – Succession de M. Mairemangin : instance judiciaire engagée par M. Pequart. • 1896
- 26. – Legs de M. Mairemangin à la Ville : instance engagée par les héritiers naturels pour l'annulation du testament. • 1896
- 27. – Commission des logements insalubres. • 1896
- 28. – Fondation d'une crèche laïque : don de M. Osiris. • 1896
- 29. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Quoyeser veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1896
- 30. – Liquidation de la pension de retraite de M. Rangleray ancien sous-inspecteur de police. • 1896
- 31. – Liquidation de la pension de retraite de M. Alexandre ancien sous-brigadier de police. • 1896
- 32. – Liquidation de la pension de retraite de M. Vincent ancien sergent de ville. • 1896
- 33. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Dégu, ancien sous-officier de la compagnie des sapeurs-pompiers. • 1896
- 34. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Dupré ancien sapeur-pompier. • 1896
- 35. – Société de secours mutuels des tailleurs de pierres, maçons, ravaleurs, carriers et parties similaires de Meurthe-et-Moselle : avis à donner sur sa formation. • 1896
- 36. – Subvention pour l'achèvement de l'église Saint-Joseph. • 1896
- 37. – Subvention à l'Union de la jeunesse lorraine pour l'organisation de caravanes scolaires. • 1896