31 août 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- Gaz d'éclairage. • 1896
- Installation d'un orgue à la salle Poirel : question de l'emplacement. • 1896
- 1. – Contingent de la Ville dans la dépense des enfants assistés et moralement abandonnés : crédits d'urgence. • 1896
- 2. – Subvention accordé par l'État pour l'aménagement d'un local au musée lorrain. • 1896
- 3. – Dénomination de la rue Pasteur. • 1896
- 4. – Dénomination de la rue Biskra : conservation de la dénomination. • 1896
- 5. – Legs de Mme veuve Olry à la fabrique de l'église Saint-Sébastien. • 1896
- 6. – Logements insalubres : homologation d'un rapport. • 1896
- 7. – École d'ouvrier et de contre-maître de Cluny : demandes de bourses. • 1896
- 8. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1896
- 9. – Soutiens de famille. • 1896
- 10. – Dispenses de périodes d'instruction militaire. • 1896