14 novembre 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- Installation d'un orgue à la salle Poirel : question de l'emplacement. • 1896
- Demande d'ouverture d'un jour sur le dépôt de pompes à incendie de la rue de Strasbourg. • 1896
- Cours à l'usage des bègues indigents. • 1896
- 1. – Bureau de bienfaisance : achat de valeurs. • 1896
- 2. – Bureau de bienfaisance : instance judiciaire pour la liquidation de la succession Lepoire. • 1896
- 3. – Bureau de bienfaisance : achat de couvertures de laine. • 1896
- 4. – Bureau de bienfaisance : achat d'enveloppes de paillasses. • 1896
- 5. – Hospices civils : marché pour la fourniture du lait. • 1896
- 6. – Hospices civils : admission en non valeur d'une somme formant double emploi. • 1896
- 7. – Hospices civils : création de deux nouvelles places d'internes à l'hôpital civil. • 1896
- 8. – Hospices civils : donation de M et Mme Guerrier de Dumast. • 1896
- 9. – Hospices civils et Maison des orphelines : acquisition d'une enclave dans les forêts du Rudlin. • 1896
- 10. – Hospices civils et Maison des orphelines : rachat d'un droit de pâturage. • 1896
- 11. – Nomination des commissaires répartiteurs. • 1896
- 12. – Commission des logements insalubres : renouvellement partiel. • 1896
- 13. – Création d'un second emploi de surveillante à l'école supérieure de filles. • 1896
- 14. – École municipales de garçons Saint-Georges : création d'un septième emploi d'instituteur adjoint. • 1896
- 15. – Pose d'un cadre-réclame : le sieur Houard. • 1896
- 16. – Dépenses imprévues. • 1896
- 17. – Restauration de l'église de Mars-La-Tour : vote d'une nouvelle subvention. • 1896