14 novembre 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 38. – Prolongement de la rue Jeanne d'Arc entre l'avenue de la Garenne et la rue du Montet. • 1896
- 39. – Mise en état de viabilité de carrefours raccordant des rues particulières avec la voie publique. • 1896
- 40. – Mise en état de la place de la Croix-de-Bourgogne. • 1896
- 41. – Assainissement de l'asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : modification du projet. • 1896
- 42. – Halle à la criée : rachat de matériel. • 1896
- 43. – Construction d'une école de garçons rue Guilbert-de-Pixérécourt. • 1896
- 44. – Pose d'une grille sur le mur de parapet séparant le tribunal civil de la terrasses de la Pépinnière. • 1896
- 45. – Travaux à exécuter dans les dépendances de l'école des frères de la rue de Metz. • 1896
- 46. – Ouverture d'un jour sur une propriété communale : M. Olry pétitionnaire. • 1896
- 47. – Suppression de l'école Saint-Sébastien : réparations locatives. • 1896
- 48. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1896
- 49. – Soutiens de famille. • 1896