14 novembre 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 18. – Subvention en faveur du syndicat des ouvriers blessés, victimes de la faillite de la compagnie de Terrenoire. • 1896
- 19. – Octroi municipal : suppression du droit d'octroi imposé sur les glaces considérées comme meubles. • 1896
- 20. – Octroi municipal : élévation des droits sur la viande de boucherie. • 1896
- 21. – Assistance médicale gratuite : crédit supplémentaire pour frais d'hospitalisation à la maison de secours. • 1896
- 22. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1896
- 23. – Alignements partiels, rue de Bellevue : le sieur Eschenlohr pétitionnaire. • 1896
- 24. – Alignements partiels, rue des Près : Mesdames Pilloy pétitionnaires. • 1896
- 25. – Alignements partiels, rue de Malzéville : le sieur Mathieu pétitionnaire. • 1896
- 26. – Alignements partiels, rue de la Digue : le sieur Ruyer pétitionnaire. • 1896
- 27. – Alignements partiels, rue Saint-Epvre : le sieur Zenner. • 1896
- 28. – Alignements partiels, rue du Faubourg Stanislas : le sieur Laruelle pétitionnaire. • 1896
- 29. – Concession d'eau de Moselle : réclamation de MM. Lang. • 1896
- 30. – Eaux de sources : trop plein du réservoir de Saintifontaine, autorisation au sieur Démonté • 1896
- 31. – Succession Mairemangin : réclamation des héritiers naturels. • 1896
- 32. – Remise à la Ville de la rampe d'accès de la passerelle de la Pépinnière. • 1896
- 33. – Prolongement de la rue des Quatre-Églises : projet de détail des travaux de voirie, mise en adjudication. • 1896
- 34. – Eaux de sources de l'Asnée : substitution d'un tuyau de fonte à une portion de la galerie des captages de l'Asnée. • 1896
- 35. – Mise en état de viabilité de l'extrémité est de la rue de l'Oratoire. • 1896
- 36. – Mise en état de viabilité de la rue de l'Étang. • 1896
- 37. – Mise en état de viabilité de la rue entre les Ponts et du Chemin des Sœurs. • 1896