22 juillet 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- 38. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1896
- 39. – Frais de voyage pour la délégation de la commission des tramways : crédit d'urgence. • 1896
- 40. – Avant-projet d'ouverture d'une rue allant de la rue de Toul à la limite du territoire vers Maxéville. • 1896
- 41. – Prolongement de l'égout de la rue du Montet. • 1896
- 42. – Alignements partiels, rue de l'Hospice : le sieur Aymard pétitionnaire. • 1896
- 43. – Alignements partiels, rue de l'Oratoire : M. Pierson pétitionnaire. • 1896
- 44. – Alignements partiels, rue de la Colline : Mlles Mangin pétitionnaires. • 1896
- 45. – Alignements partiels, rue de la Prairie : redevance imposée à M. de Meixmoron de Dombasle. • 1896
- 46. – Concession d'eau de Moselle : réclamation de MM. les fils d'Emanuel Lang. • 1896
- 47. – Concession d'eau de Moselle : réclamation de M. Depéronne. • 1896
- 48. – Concession d'eau de Moselle : demande de détaxe, M. Dorr pétitionnaire. • 1896
- 49. – Droit de voirie : demande de détaxe. • 1896
- 50. – Rue du Moulin de Boudonville : modification aux alignements généraux, avis après enquête. • 1896
- 51. – Construction d'un lavoir à Boudonville. • 1896
- 52. – Demande de dispense de période d'instruction militaire. • 1896
- 53. – École du service de santé militaire de Lyon : demande de bourse. • 1896
- 54. – Soutiens de famille. • 1896