• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 7 décembre 1897

11. – Subvention en faveur de M. Haupt élève à l'école d'horticulture de Versailles : crédit d'urgence. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1898
• 16 février 1898

1. – Maison des orphelines : vote d'un crédit supplémentaire pour l'entretien des bâtiments. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1898
• 16 février 1898

2. – Legs de M. Geoffroy à la fabrique de la cathédrale. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1898
• 16 février 1898

3. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Georges par Mme veuve Perrotey. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1898

4. – Traités de gré à gré. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1898

5. – Centimes additionnels en 1899. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1898
• 16 février 1898

6. – Reports de crédits. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1898
• 16 février 1898

7. – Crédits supplémentaires. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1898

8. – Cotes irrécouvrables : taxe sur les chiens. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1898

9. – Cotes irrécouvrables, droit de voirie : exercice 1896. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1898

10. – Cotes irrécouvrables, concessions d'eau de Moselle : exercice 1896. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1898

11. – Cotes irrécouvrables, concessions d'eau de Moselle : exercice 1897. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1898
• 16 février 1898

12. – Cotes irrécouvrables : droits de dépôt de tables devant les cafés. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1898
• 16 février 1898

13. – Cotes irrécouvrables : rétributions scolaires au conservatoire de musique. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1898

14. – Cotes irrécouvrables : frais de désinfection. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1898
• 16 février 1898

15. – Répartition du droit des pauvres : crédit d'urgence. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1898
• 16 février 1898

16. – Création d'un quatrième emploi d'institutrice adjointe à l'école maternelle de Mon-Désert. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1898
• 16 février 1898

17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Toussaint, surveillant de la voirie municipale. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1898
• 16 février 1898

18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Vanlabeck, ancien sous-brigadier de police. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1898
• 16 février 1898

19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bélin, ancien garde champêtre. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier