16 février 1898 • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1898
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- 1. – Maison des orphelines : vote d'un crédit supplémentaire pour l'entretien des bâtiments. • 1898
- 2. – Legs de M. Geoffroy à la fabrique de la cathédrale. • 1898
- 3. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Georges par Mme veuve Perrotey. • 1898
- 4. – Traités de gré à gré. • 1898
- 5. – Centimes additionnels en 1899. • 1898
- 6. – Reports de crédits. • 1898
- 7. – Crédits supplémentaires. • 1898
- 8. – Cotes irrécouvrables : taxe sur les chiens. • 1898
- 9. – Cotes irrécouvrables, droit de voirie : exercice 1896. • 1898
- 10. – Cotes irrécouvrables, concessions d'eau de Moselle : exercice 1896. • 1898
- 11. – Cotes irrécouvrables, concessions d'eau de Moselle : exercice 1897. • 1898
- 12. – Cotes irrécouvrables : droits de dépôt de tables devant les cafés. • 1898
- 13. – Cotes irrécouvrables : rétributions scolaires au conservatoire de musique. • 1898
- 14. – Cotes irrécouvrables : frais de désinfection. • 1898
- 15. – Répartition du droit des pauvres : crédit d'urgence. • 1898
- 16. – Création d'un quatrième emploi d'institutrice adjointe à l'école maternelle de Mon-Désert. • 1898
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Toussaint, surveillant de la voirie municipale. • 1898
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Vanlabeck, ancien sous-brigadier de police. • 1898
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bélin, ancien garde champêtre. • 1898
- 20. – Secours accordé à Mme Poirot, veuve d'un cantonnier. • 1898