17 février 1898 • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1898
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (15)
- 1. – Alignements partiels, rue de l'Oratoire : le sieur Bachelard pétitionnaire. • 1898
- 2. – Alignements partiels, 47 rue de la Colline : le sieur Rohmer pétitionnaire mandataire de M. Gérardin. • 1898
- 3. – Construction du nouvel hospice Saint-Julien : traité de gré à gré pour le battage de pieux. • 1898
- 4. – Éclairage électrique : traité avec les liquidateurs de la société Fabius-Henrion et Cie. • 1898
- 5. – Tramways de Nancy : établissement d'une nouvelle convention entre la Ville et la compagnie générale française de tramways, fusionnant le traité de rétrocession du 15 septembre 1896 et la convention du 15 octobre 1897. • 1898
- 6. – Travaux communaux : traités de gré à gré. • 1898
- 7. – Construction du nouvel hospice Saint-Julien : réadjudication des travaux de peinture. • 1898
- 8. – Travaux d'entretien des propriétés communales : 9e lot Badigeon. • 1898
- 9. – Location d'une cave place Saint-Epvre. • 1898
- 10. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1898
- 11. – Demande de dispense d'une période d'instruction militaire. • 1898
- 12. – Soutiens de famille : demandes de classement. • 1898
- 13. – Jeunes gens sous les drapeaux : soutiens de famille. • 1898
- 14. – Soutiens de famille : jeunes gens rentrés dans leurs foyers. • 1898
- 15. – Rétrocession d'un ancien bouge d'eau de source. • 1898