16 février 1898 • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1898
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- 21. – Demande en décharge de frais de désinfection. • 1898
- 22. – Octroi municipal, tarification des huîtres : abaissement des droits perçus sur les huîtres portugaises. • 1898
- 23. – Chemin de fer de la Faucille. • 1898
- 24. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1898
- 25. – Construction de trottoirs : répartition de crédit. • 1898
- 26. – Pavages neufs des rues et places : répartition de crédit. • 1898
- 27. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédits. • 1898
- 28. – Construction d'un égout rue du Montet : acceptation des conditions imposées par le service des ponts-de-chaussées afin d'obtenir la subvention de l'État. • 1898