• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 10 décembre 1903

50. – École d'Arts et Métiers de Châlons : demande de bourses. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1903
• 10 décembre 1903

51. – École d'Arts et Métiers de Châlons : l'élève Hognon (Alphonse). • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1903
• 10 décembre 1903

52. – Conservatoire national de musique : subvention à M. Clamer (Charles). • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1903
• 10 décembre 1903

53. – École nationale des beaux-arts de Paris ; subvention à l'élève Hoffman. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1903
• 10 décembre 1903

54. – École nationale des beaux-arts de Paris ; subvention à l'élève Casse. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1903
• 10 décembre 1903

55. – École nationale des beaux-arts de Paris ; subvention municipale, crédit d'urgence.. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1903
• 10 décembre 1903

56. – Subventions municipales : crédit d'urgence. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1903
• 10 décembre 1903

57. – Dispense de période d'instruction militaire. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1903
• 10 décembre 1903

58. – Soutiens de famille. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 17 février 1904

1. – Bureau de bienfaisance : acquisition d'un immeuble pour l'assistance par l'habitation. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 17 février 1904

3. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : demande de la congrégation des sœurs de Saint-Charles. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 17 février 1904

4. – Succession Panigot : instance judiciaire. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 17 février 1904

5. – Action judiciaire : les consorts Diétrich contre la Ville. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 17 février 1904

6. – Accidents du travail, le sieur Devoret : instance judiciaire. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 17 février 1904

7. – Legs de M. Joly à divers établissements. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 17 février 1904

8. – Vente de papiers hors d'usage provenant des services de l'octroi et de la mairie. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 17 février 1904

9. – Création d'un quatrième emploi de surveillante à l'école primaire supérieure de filles. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 17 février 1904

10. – Création d'un quatrième emploi de surveillante à l'école primaire supérieure de filles : crédit d'urgence. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 17 février 1904

11. – École primaire supérieure de files : demande de création d'un nouvel emploi de professeur. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 17 février 1904

12. – Centimes additionnels en 1905. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier