10 décembre 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- 1. – Travaux d'amélioration du théâtre : crédit d'urgence. • 1903
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bailly inspecteur des denrées alimentaires. • 1903
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Charpentier ancien garde-champêtre. • 1903
- 4. – Souscription pour l'érection d'un monument aux aéronautes du siège à Paris. • 1903
- 5. – Dépenses imprévues. • 1903
- 6. – Concession d'eau de Moselle : fixation du tarif pour les quartiers hauts de la ville. • 1903
- 7. – Traité de gré à gré. • 1903
- 8. – Établissement d'une passerelle au-dessus du chemin latéral au canal de la Marne-au-Rhin : la Société des Salines de Tomblaine pétitionnaires. • 1903
- 9. – Élargissement du quai Claude le Lorrain. • 1903
- 10. – Enquête parcellaire. • 1903
- 11. – Élargissement du quai Claude le Lorrain : acquisition sur Mme d'Eyragues. • 1903
- 12. – Modification des alignements généraux de la rue de Santifontaine. • 1903
- 13. – Vente d'arbres dépérissant à la Pépinière et cimetière de Préville. • 1903
- 14. – Projet de création d'une voie urbaine sur le terre-plein des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges. • 1903
- 15. – Adduction des eaux souterraines de la forêt de Haye : pose de la conduite d'amenée, acquisition sur les consorts Oudille. • 1903
- 16. – Réduction de redevance pour concession d'eau de Moselle : M. Lambert, pétitionnaire. • 1903
- 17. – Règlement de droits de mitoyenneté et de surcharge : M. Karman pétitionnaire. • 1903
- 18. – Règlement de droits de mitoyenneté et de surcharge : M. Thirion pétitionnaire. • 1903
- 19. – Règlement de droit de mitoyenneté : M. Aubry pétitionnaire. • 1903
- 20. – Alignements partiels, rue d'Auxonne à l'angle de la rue du Moulin de Boudonville : M. Dardaine pétitionnaire. • 1903