9 décembre 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- Éclairage électrique : modification du traité. • 1903
- 1. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 2. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 3. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 4. – Hospices Saint-Stanislas : augmentation du traitement de l'instituteur. • 1903
- 5. – Hospices civils : succession Lejeune. • 1903
- 6. – Hospices civils : acquisition de parcelle de terrain à réunir à la ferme Manhoué. • 1903
- 7. – Hospices civils et Maison des orphelines : soumission de terrain au régime forestier. • 1903
- 8. – Donation de M. Camille Mathis au Bureau de Bienfaisance. • 1903
- 9. – Bureau de bienfaisance : achat de galoches. • 1903
- 10. – Bureau de bienfaisance : achat de chaussures. • 1903
- 11. – Bureau de bienfaisance : achat d'enveloppes de paillasses. • 1903
- 12. – Bureau de bienfaisance : achat de couverture de laine. • 1903
- 13. – Maison des orphelines : augmentation de la prime accordée aux orphelines sortantes. • 1903
- 14. – Bureau de bienfaisance : acquisition de terrain pour l'œuvre d'assistance par le jardin. • 1903
- 15. – Legs de Mlle Duhaut à la Fabrique de la Cathédrale. • 1903
- 16. – Fondation des services religieux à l'église Saint-Vincent Saint-Fiacre par Mme Lanique. • 1903
- 17. – Demande de création d'un débit de tabac rue du Montet. • 1903
- 18. – Demande de création d'un débit de tabac. • 1903
- 19. – Dénomination de rue : quai Molitor. • 1903