9 décembre 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- 20. – Nomination des commissaires répartiteurs. • 1903
- 21. – Médaille d'honneur des employés de l'octroi. • 1903
- 22. – Action judiciaire : le sieur Christophe contre la Ville. • 1903
- 23. – Création d'emplois dans les écoles municipales. • 1903
- 24. – Création d'emplois dans les écoles municipales : crédit d'urgence. • 1903
- 25. – Création d'un troisième emploi de surveillante à l'école primaire supérieure de filles. • 1903
- 26. – Modification des droits de pesage au marché couvert et sur le marché de la place Mengin. • 1903
- 27. – Secours accordé à M. Urbain appariteur au conservatoire de musique. • 1903
- 28. – Création d'un entrepôt réel de douanes : demande de la Chambre du Commerce. • 1903
- 29. – Pépinière : Désaffection d'un crédit voté pour la construction d'un égout. • 1903
- 30. – Éclairage électrique du marché couvert. • 1903