10 décembre 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- 21. – Alignements partiels, chemin latéral au canal : M. Aubry pétitionnaire. • 1903
- 22. – Alignements partiels, rue Virginie-Mauvais : M. Vaulot pétitionnaire. • 1903
- 23. – Alignements partiels, chemin latéral au canal de la Marne-au-Rhin : M. Couten pétitionnaire. • 1903
- 24. – Acquisition d'une parcelle de terrain dans le tracé du boulevard d'Alsace-Lorraine : M. Mathieu pétitionnaire. • 1903
- 25. – Reconnaissance d'une portion du chemin de Prébois et échange de parcelles de terrain avec M. Villard. • 1903
- 26. – Rachat d'une servitude de passage de l'ancien égout des remparts : MM. Luc pétitionnaires. • 1903
- 27. – Acquisition de la maison située rue de l'Équitation n° 74 : remboursement des loyers perçus par la Ville. • 1903
- 28. – Classement de la rue Lamotte : observation de M. Bauer. • 1903
- 29. – Classement de la rue particulière Mac-Mahon. • 1903
- 30. – Mise en état et classement de la rue Hoche. • 1903
- 31. – Adjudication des travaux neufs et entretien des services municipaux d'architecture et de la voirie. • 1903
- 32. – Construction d'un Hôtel des Postes : second avenant. • 1903
- 33. – Hospices civils : traité de gré à gré pour des travaux à exécuter à la ferme de Mouacourt. • 1903
- 34. – Hospices civils : marché pour la fourniture de lait. • 1903
- 35. – Agrandissement du cimetière du Sud : avis de la première commission sanitaire. • 1903
- 36. – Bourses communales au lycée : l'élève Darmois (Georges-Ernest). • 1903
- 37. – Bourses communales au lycée : l'élève Buzon (Marie-Joseph). • 1903
- 38. – Bourses communales au lycée : l'élève Faivre (Pierre-Louis). • 1903
- 39. – Bourses communales au lycée : l'élève Collignon (Louis-Joseph). • 1903
- 40. – Bourses communales au lycée : l'élève Colin (Paul). • 1903