• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 19 décembre 1906

25. – Vente d'arbres à abattre à la Pépinière et au cimetière de Préville. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 19 décembre 1906

26. – Halle à la criée municipale : révision du règlement. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 19 décembre 1906

27. – Boulevard Charles-V, échange de parcelles de terrain entre la Ville et M.M. Berger Levrault : avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 19 décembre 1906

28. – Commissariat de police de la place de la Croix-de-Bourgogne : règlement de droit de mitoyenneté et de surcharge. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 19 décembre 1906

29. – Résiliation du bail du sieur Bergdoll locataire de la Ville. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 19 décembre 1906

30. – Écoles municipales, études gratuites : modification du mode de répartition des indemnités accordées au personnel enseignant. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 19 décembre 1906

31. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 19 décembre 1906

32. – Ouverture de rues aux abords du parc Sainte-Marie : acquisition de parcelles de terrain sur M. Génin. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 5 février 1907

1. – Hospices civils : admission en non valeur de frais de traitement à l'hôpital. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 5 février 1907

2. – Maison des orphelines : échange de parcelles de terrain à Hoéville. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 5 février 1907

3. – Assistance médicale gratuite : application de l'article 35 de la loi du 15 juillet 1893. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 5 février 1907

4. – Modifications au règlement général du bureau de bienfaisance. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 5 février 1907

5. – Repos hebdomadaire : demandes de dérogation. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 5 février 1907

6. – Exposition industrielle de 1909. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 5 février 1907

7. – Liquidation de la pension de retraite de M. Henry, ancien secrétaire de police. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 5 février 1907

8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Potu, concierge du théâtre. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 5 février 1907

9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Michaut, ancien employé auxiliaire au service d'hygiène. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 5 février 1907

10. – Caisse communale de retraites : demande présentée par Mme veuve Poignant, maîtresse couturière à l'école professionnelle Drouot. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 5 février 1907

11. – Demande de secours présentée par Mme veuve Payonne. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 5 février 1907

12. – Projet de budget pour l'exercice 1907 : observations ministérielles. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier