8 décembre 1906 • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1906
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 1. – Caisse communale de retraites : demande présentée par Melle Thirion sous-maîtresse lingère à l'école professionnelle Drouot. • 1906
- 2. – Caisse communale de retraites : demande présentée par M. Maury receveur Octroi. • 1906
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de M.Muller, jardinier - garde des promenades. • 1906
- 4. – Succession Poyel : liquidation d'immeubles. • 1906
- 5. – Dépenses imprévues. • 1906
- 6. – Construction d'un groupe scolaire sur le boulevard Charlemagne : approbation du projet. • 1906
- 7. – Octroi : abonnement avec les brasseurs. • 1906
- 8. – Installation d'un kiosque impasse Saint-Antoine : M. Metz, pétitionnaire. • 1906
- 9. – Pose de potelets sur trois priorités communales : la station centrale d'électricité, pétitionnaire • 1906
- 10. – Achat de mobilier scolaire et travaux de grosses réparations dans diverses écoles communales • 1906
- 11. – Résiliation de la police d'assurance contre l'incendie de l'ancien Hôtel de France. • 1906
- 12. – Loi sur le repos hebdomadaire : avis à donner sur une demande de dérogation. • 1906
- 13. – Nomination des commissaires-répartiteurs pour l'exercice 1907. • 1906
- 14. – Lycée de garçons, bourses communales : l'élève Klein (Alfred). • 1906
- 15. – Lycée de garçons, bourses communales : l'élève Brock (Emile). • 1906
- 16. – Lycée de garçons, subvention de la Ville : l'élève Michel (René). • 1906
- 17. – Lycée de garçons, subvention de la Ville : l'élève Mathieu (Julien). • 1906
- 18. – Lycée de garçons, subvention de la Ville : l'élève Gillot. • 1906
- 19. – Lycée de garçons, subvention de la Ville : l'élève Charbonner (Pierre). • 1906
- 20. – Bourses communales au Lycée de filles : Melle Flury (Suzanne). • 1906