7 décembre 1906 • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1906
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- Demande de l'autorité militaire concernant les fournitures d'objets funéraires. • 1906
- 1. – Emprunt de 7 000 000 de francs : réalisation. • 1906
- 2. – Travaux d'amélioration à exécuter au Lycée de garçons. • 1906
- 3. – École municipale et régionale des Beaux-Arts, bourses d'études : Laurent (Maurice). • 1906
- 4. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1907. • 1906
- 5. – Bureau de Bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1907. • 1906
- 6. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1907. • 1906
- 7. – Hospices civils : acquisition d'une ferme dans les Vosges. • 1906
- 8. – Maison des orphelines : demande d'un crédit supplémentaire applicable à des travaux d'entretien. • 1906
- 9. – École de musique de Nancy : modifications au règlement. • 1906
- 10. – Conservatoire de musique. • 1906
- 11. – Demande de remboursement d'abonnements aux concerts populaires. • 1906
- 12. – Affaire du sac de la loge de la rue Drouin : instance engagée contre la Ville. • 1906
- 13. – Organisation du Bureau municipal d'hygiène. • 1906
- 14. – Protestation au sujet de l'insalubrité du clos d'équarrissage de Tomblaine. • 1906
- 15. – Limitation du nombre des débits de boisson : modification de l'article 3 du règlement de police municipale. • 1906