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25. – Travaux d'entretien des propriétés communales, résiliation des 1er lot (1er groupe) et des 4e, 10e et 12e lots : nouvelle adjudication. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Construction d'un réservoir et de ses annexes pour le relèvement des eaux de Moselle, enquête parcellaire : avis après enquête. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

4. – Modification des alignements généraux du chemin de la Croix-Gagnée : notification d'une décision de la commission départementale. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales