2 mai 1907 • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1907
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 1. – Bureau de bienfaisance, location à M. Goetzmann d'un terrain situé à Laxou : renouvellement du bail. • 1907
- 2. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1907
- 3. – Hospices civils : action judiciaire pour recouvrement de frais de traitement à l'hôpital civil. • 1907
- 4. – Legs de M. Bour à divers établissements. • 1907
- 5. – Legs universel de Mme veuve Vautrin aux hospices civils ou à la Ville de Nancy. • 1907
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ochs, inspecteur du service des eaux. • 1907
- 7. – Demande de secours : Mme veuve Cuny, pétitionnaire. • 1907
- 8. – Dépenses imprévues. • 1907
- 9. – Mont-de-Piété : répartition d'un excédent de bénéfices entre les hospices civils et le bureau de bienfaisance. • 1907
- 10. – Secours aux familles nécessiteuses de réservistes et territoriaux. • 1907
- 11. – Acquisition par la Ville du jardin Sauveget, rue Sébastien-Leclerc pour la translation des serres de la Pépinière. • 1907
- 12. – Création d'un réseau relevé d'eau de Moselle, fourniture de fontes : mise en adjudication. • 1907
- 13. – Création d'un réseau relevé d'eau de Moselle, pose des conduites : mise en adjudication. • 1907
- 14. – Adjudication des travaux de cylindrage à vapeur des chaussées empierrées. • 1907
- 15. – Pavage des rues occupées par des voies à tramways : adjudication des travaux de terrassement. • 1907
- 16. – Alignements partiels, chemin du Haut-de-Chèvre : M. Reynaud, pétitionnaire. • 1907
- 17. – Alignements partiels, chemin du Haut-de-Chèvre : M. Delperdange, pétitionnaire. • 1907
- 18. – Alignements partiels, chemin de la Foucotte : M. Divoux, pétitionnaire. • 1907
- 19. – Redevance imposée à M. Georgel pour l'ouverture d'une baie sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1907
- 20. – Couverture du ruisseau de Boudonville et construction d'un égout à travers la propriété de Mme veuve Saint-Just Péquart. • 1907