2 mai 1907 • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1907
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 21. – Rectification des alignements généraux du chemin de la Foucotte : observations de la commission des bâtiments civils. • 1907
- 22. – Création de tramways suburbains. • 1907
- 23. – Demande d'un droit de vue sur le parc Sainte-Marie : M. Biet, pétitionnaire. • 1907
- 24. – Bureau d'octroi du Pont-d'Essey : règlement de droits de la mitoyenneté et de surcharge. • 1907
- 25. – Fourniture de l'énergie électrique nécessaire pour le fonctionnement des usines élévatoires d'eau de Moselle : traité avec la compagnie générale d'électricité. • 1907
- 26. – Projet de prolongement de la rue Victor-Hugo entre la rue d'Auxonne et le territoire de Maxéville : fixation des alignements. • 1907
- 27. – Redevance annuelle pour l'installation d'un compteur dans le mur de soutènement du chemin de Liverdun : M. Vexlard, pétitionnaire. • 1907
- 28. – Bail du Café de la comédie : réduction de loyer. • 1907
- 29. – Prolongement de la rue Victor-Hugo : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Kardel. • 1907
- 30. – Service des propriétés communales, travaux de peinture : traité de gré à gré. • 1907
- 31. – École polytechnique : demandes de bourses. • 1907
- 32. – École navale : demande de première mise d'équipement. • 1907
- 33. – Demande de dispense de période d'instruction militaire. • 1907
- 34. – Soutiens de famille : jeunes gens actuellement sous les drapeaux. • 1907