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13. – Rectification des alignements généraux du chemin de la Foucotte : nouvelles observations de la commission des bâtiments civils. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

15. – Rectification des alignements généraux de l'impasse du Haut-de-Chèvre et demande de reconnaissance de cette impasse : observations de la commission des bâtiments civils. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales