• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 3 décembre 1907

10. – Ouverture d'une rue entre les rues de Toul et de la Colline : fixation de l'indemnité à allouer à M. Jonet. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 3 décembre 1907

11. – Ouverture d'une rue entre les rues de Toul et de la Colline : fixation de l'indemnité à allouer à M. Aubry. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 3 décembre 1907

12. – Ouverture d'une rue entre les rues de Toul et de la Colline : fixation de l'indemnité à allouer à Mme veuve Devaux. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 3 décembre 1907

13. – Modification des alignements généraux d'un tronçon de la rue du Tapis-Vert et la vente d'une parcelle de terrain à la compagnie générale d'électricité. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 3 décembre 1907

14. – Prolongement du boulevard d'Alsace-Lorraine : demande présentée par M. Munzel. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 3 décembre 1907

15. – Établissement de canalisations dans le terrain Blandan. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 3 décembre 1907

16. – Démolition de maisons acquises par la Ville rue de la Gendarmerie : traité de gré à gré. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 3 décembre 1907

17. – Modification des alignements généraux de la rue de la Vanne. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 3 décembre 1907

18. – Application de la loi sur l'assistance obligatoire : examen de la quatrième liste dressée par le bureau d'assistance. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 3 décembre 1907

19. – Soutiens de famille. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 3 décembre 1907

20. – Lycée de garçons, subvention communale : Rouchu (Gaston). • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1907
• 3 décembre 1907

21. – Lycée de garçons, subvention communale : Franbry (Paul). • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 16 janvier 1908

1. – Bureau de bienfaisance : emploi du produit de la vente du terrain de l'église du Sacré-Cœur • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 16 janvier 1908

2. – Legs de Mme veuve Boumsell au bureau de bienfaisance. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 16 janvier 1908

3. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit pour faire emploi du produit de la vente d'une parcelle de terrain. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 16 janvier 1908

4. – Demande formulée par la société industrielle de l'Est, à l'effet d'obtenir la reconnaissance d'utilité publique. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 16 janvier 1908

5. – Dénonciation du bail relatif au droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 16 janvier 1908

6. – Succession Poyel : emploi d'un versement effectué par l'exécuteur testamentaire. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 16 janvier 1908

7. – Liquidation de la pension de retraite de M. Schwitz-Gäbel, ancien caporal à la compagnie des sapeurs-pompiers. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1908
• 16 janvier 1908

8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Humbert, ancien sapeur à la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier