28 février 1908 • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1908
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- 1. – Legs de Mme veuve Legendre aux hospices civils. • 1908
- 2. – Adjudication des fournitures scolaires. • 1908
- 3. – Adjudication des impressions nécessaires aux divers services municipaux. • 1908
- 4. – Vente d'arbres morts abattus à la Pépinière. • 1908
- 5. – Musée de peinture et de sculpture : proposition de l'État ayant pour objet de conférer la personnalité civile à cet établissement. • 1908
- 6. – Demande d'attribution de biens ecclésiastiques. • 1908
- 7. – Création d'un emploi de chef d'atelier à l'école primaire supérieure de garçons. • 1908
- 8. – École primaire supérieure de garçons : achat de machines à écrire. • 1908
- 9. – Ouverture d'une porte charretière à la Pépinière, sur le boulevard. • 1908
- 10. – Police municipale. • 1908
- 11. – Caisse communale de retraites : demandes de versement d'arriéré présentées par M. et Mme Richert et Mlle Bressler, professeurs au conservatoire de musique. • 1908
- 12. – Caisse communale de retraites : demandes des professeurs du conservatoire de musique. • 1908
- 13. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit de 30 000 francs. • 1908
- 14. – Maison des orphelines : demande d'ouverture de crédit pour la construction d'un mur de clôture. • 1908
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de M. le directeur Sogniès (Denis-Armand), ancien médecin municipal, directeur du bureau d'hygiène et médecin du dispensaire. • 1908
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Matthis, veuve d'un ancien préposé en chef de l'octroi. • 1908
- 17. – Demande de secours présentée par Mme veuve Payonne. • 1908
- 18. – Demande de secours présentée par Mlle Brangbour. • 1908
- 19. – Demande de secours présentée par Mlle Beaucourt. • 1908
- 20. – Allocation pour charges de famille : demande de M. Bailly garçon de bureau à la mairie, service des écoles municipales. • 1908