28 février 1908 • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1908
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- 21. – Construction de trottoirs : répartition de crédit. • 1908
- 22. – Construction d'égouts : répartition de crédits. • 1908
- 23. – Pavages des rues et places : répartition de crédit. • 1908
- 24. – Crédits supplémentaires. • 1908
- 25. – Report de crédits. • 1908
- 26. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1908
- 27. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1908
- 28. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1908
- 29. – Frais de réfection de chaussées : cotes irrécouvrables. • 1908
- 30. – rétributions scolaires au conservatoire de musique : cotes irrécouvrables. • 1908
- 31. – Produits du concours national agricole : cotes irrécouvrables. • 1908
- 32. – Installation des bureaux de vote : crédit d'urgence. • 1908
- 33. – Centimes additionnels en 1909. • 1908
- 34. – Création d'un asile de nuit : emploi du capital de la donation de M. Chassignet. • 1908
- 35. – Transfert des magasins du service d'architecture : acquisition de terrain sur M. Laurent et approbation de devis. • 1908
- 36. – Construction de l'abattoir et du marché aux bestiaux : prix supplémentaire de l'entreprise Lioret. • 1908
- 37. – Alignements partiels, chemin de Liverdun : M. Grégoire pétitionnaire. • 1908
- 38. – Alignements partiels, rue Virginie-Mauvais : M. Faber pétitionnaire. • 1908
- 39. – Rue Lothaire prolongée, alignements : vente d'une parcelle de terrain à M. Friry. • 1908
- 40. – Prolongement de la rue Lothaire-II : demande de M. Friry. • 1908