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• 2 avril 1909

Cimetière de Préville : proposition de MM. Bel pour l'exhaussement du mur de clôture rue Notre-Dame-des-Anges. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Rue ouverte dans l'ancien couvent des Dominicaines. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Monopoles à l'exposition. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Commission consultative du bureau municipal d'hygiène. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Commission spéciale du théâtre. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Hospices civils : construction à l'hôpital civil d'une annexe pour le service dentaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Bureau de bienfaisance : legs de Madame veuve Sivadon. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Règlement pour l'attribution des prix de la fondation Poyel. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Exposition : hôtel à installer au Grand Séminaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Services payés de la police : modification au tarif. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Service médical de nuit. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Police municipale : réglementation des cadres du personnel. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Fizaine ancien gardien de la paix. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ponchel, économe du bureau de bienfaisance. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Westermann commis à la mairie. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Dupré veuve d'un ancien Commis a la mairie. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Dion veuve d'un ancien receveur de l'octroi • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Caisse communale de retraites : demande de versement d'arriéré présentée par M.Pierron économe des Hospices civils. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Service de la police : création de six nouveau emplois d'agents cyclistes. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Œuvre de protection de la mère et de l'enfant : souscription de la ville. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier