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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 15 décembre 1913

11. – Demande de création d'un débit de tabacs rue Isabey n° 54. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Création d'un septième emploi d'instituteur adjoint à l'école de garçons Saint-Pierre. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Meyer professeur au conservatoire de musique. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Meyer brigadier contrôleur de police. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Claude brigadier de police. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Claude brigadier de police. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Weibel brigadier de police. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Petitjean secrétaire de police. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Drouard receveur de l'octroi. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gelot receveur de l'octroi. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ruffier percepteur des droits de place sur les marchés. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Emprunt de 400 000 francs pour l'organisation de la collecte des ordures ménagères et le nettoiement des voies publiques : emploi du produit, crédit d'urgence. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Agrandissement du dépôt de voirie de la rue de l'Étang : avis après enquête. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Règlement de mitoyenneté entre M. Gény et la Ville. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Fixation de redevance pour l'installation d'un broyeur à glace au marché couvert. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Éclairage des écoles municipales. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Création d'un bureau de poste au Bon-Coin. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Construction de l'abattoir et du marché aux bestiaux : instance engagée contre la ville par M. Daux entrepreneur des travaux de charpente. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Alignements partiels, rue Virginie Mauvais : M. Bernvisser pétitionnaire. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Alignements partiels, chemin du Haut-de-Chèvre : M. Facdonel, pétitionnaire. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier