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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 31 janvier 1921

Privation d'eau de source. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit pour le règlement des legs particuliers de la succession de M. Lepoire. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Budget primitif des hospices civils pour l'exercice 1921. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Compte de gestion du receveur du Mont-de-Piété pour l'exercice 1920. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Legs de Mme Voinier à la Ville et aux hospices civils. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Hospices civils : prix de pension. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Personnel communal : indemnités spéciales. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Caisse communale de retraites : demandes de versement correspondant à la durée des services militaires. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Médaille d'honneur de la police et des sapeurs-pompiers : demande en faveur des titulaires retraités. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Demande d'élévation de classe d'un commissariat de police. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Reports de crédits sur l'exercice 1921. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Règlement des logements militaires. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Indemnité pour occupation d'un pré. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Bailly. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Canaux particuliers : dégrèvement de redevances. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Canaux particuliers : remboursement de redevances. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Société anonyme des habitations à bon marché : garantie de la Ville. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Construction du théâtre : liquidation de l'entreprise Leroy. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Demande de M. Thomas, architecte, tendant au remboursement d'une partie de versements effectués pour constitution d'une pension de retraite. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier