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Prix de la viande. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

La bonne tenue des écoles municipales. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Achat d'une quadrillette pour le service de la police : traité de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Demande d'élévation de classe de deux commissariats de police. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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3. – Révision de la pension de retraite de M. Busall (Alfred). • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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4. – Liquidation de la pension de M. Guéritot. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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5. – Liquidation de la pension de M. Kuhlmann. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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6. – Liquidation de la pension de madame veuve Adam. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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7. – Liquidation de la pension de madame veuve Marchal. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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8. – Liquidation de la pension de M. Lepage. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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9. – Révision de la pension de retraite de Mme veuve Maugard. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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10. – Liquidation de la pension de M. Schneider. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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11. – Liquidation de la pension de Mme veuve Barrois. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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12. – Liquidation de la pension de Mme veuve Rouchu. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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13. – Liquidation de la pension de M. Nicolas. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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14. – Révision de la pension de M. Boffin. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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15. – Révision de la pension de retraite de M. Cotel (Eugène). • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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16. – Caisse des retraites : question relative aux sapeurs-pompiers. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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18. – Tutelle officieuse : adoption de Andrée Alphonsine Clément par Mme Jeanne Picard. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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19. – Automobile : règlement d'indemnité. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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