Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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21. – Compagnie de sapeurs-pompiers : voiture d'ambulance. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Écoles municipales : répartition de six jours de congé mobiles. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Bureau municipal de placement : mobilier. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – École professionnelle Drouot et école ménagère : transfert rue du Haut-Bourgeois n° 4 et rattachement au sous-secrétariat d'État de l'enseignement technique. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Monuments historiques : chapelle des Cordeliers. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Agrandissement du groupe scolaire du Montet : déclaration d'utilité publique. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Agrandissement du groupe scolaire Saint-Fiacre : demande de déclaration d'utilité publique. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins : demande de déclaration d'utilité publique. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Création d'une annexe à l'école maternelle Charles-III : demande de déclaration d'utilité publique. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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6. – Vente de terrain parc de Saulrupt boulevard Jean-Jaurès à M. Viriot. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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7. – Vente de terrain à la société française des noirs de fumée. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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8. – Prolongement de l'impasse du Champ-de-Mars : acquisition de terrain sur Mme veuve Thouvenin. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Location d'une partie de l'hémicycle oriental de la place de la Carrière. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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10. – Règlement de mitoyenneté. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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11. – Fournitures : marchés de gré à gré. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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12. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Canaux particuliers : remboursements de redevance. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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15. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevance. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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16. – Enlèvement des ordures ménagères : dégrèvements de taxes. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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