Résultats 84301 à 84320 sur 133510

III-3. – Convention de mandat avec le District Urbain de l'agglomération nancéienne pour les travaux de renforcement du tablier du Pont des Tiercelins. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 20
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-6. – Recours n° 92.1537 devant le Tribunal administratif - Demande d'annulation d'une décision de refus de prolongation d'allocation de base - Monsieur GERARD Jérôme. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-8. – Accès aux registres des délibérations et des arrêtés, aux budgets et aux comptes des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. - Fixation d'un tarif. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales