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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 2 mai 1994

III-12. – Appel d'offres ouvert pour l'exercice d'une mission de programmation et d'assistance au maître d'ouvrage en vue de la restructuration du marché central. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 2 mai 1994

IV-1. – Appel n° 94 NC 00302 du 14 mars 1994 : monsieur Joseph Gilberg : dommages de travaux publics. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 mai 1994

IV-2. – Recours n° 94.241 : dames Hommel en annulation permis de construire modificatif délivré le 30 septembre 1993 à la compagnie immobilière de Numa. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 mai 1994

IV-3. – Recours n° 94-380 du 20 mars 1994 - Monsieur Michel Bouquain suite à refus implicite de réintégration. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 mai 1994

IV-4. – Logements de fonction des instituteurs - Dépôt d'une caution. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 mai 1994

IV-5. – Musée des beaux-arts - Expertise préalable de l'état des propriétés voisines. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 mai 1994

V-3. – Convention avec l'institut universitaire de formation des maîtres de Lorraine (I.U.F.M).- Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale -. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 mai 1994

V-4. – Désaffectation du groupe scolaire Michelet A et B. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 mai 1994

V-5. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement des instituteurs. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 mai 1994

VI-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Paul Colin et les spectacles. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 13 juin 1994

1. – Avis sur projet de rejets dans la Meurthe des effluents salins produits par les sociétés Solvay et Rhône-Poulenc - Chimie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1994

I-1. – Décision modificative n° 1. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1994

I-2. – Admission en non valeur de produits irrécouvrables. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 13 juin 1994

I-4. – Prêt sans intérêt consenti par les houillères du bassin de Lorraine et la région Lorraine pour la reconversion d'installations de chauffe à l'emploi du charbon. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1994

I-5. – Taxe professionnelle - Exonération partielle en faveur des théâtres. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1994

I-6. – Attributions de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1994

I-7. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1994

I-8. – Subventions aux associations qui organisent des fêtes de quartier. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1994

I-9. – Subventions municipales aux travaux de ravalement - Campagne de ravalement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1994

II-1. – Prescription de la révision du plan d'occupation des sols. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier