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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 9 octobre 1995

AF-8. – Attribution d'une subvention à caractère économique. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 octobre 1995

MT-1. – Marchés négociés de fournitures captives et de pièces mécaniques. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-2. – Marchés négociés de fournitures 1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-4. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale pour l'année 1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-5. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours des années légales 1996 et 1997. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignations des membres - travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale pour l'année 1996. - fourniture de combustibles au cours des années légales 1996/1997. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-9. – Avenants pour travaux supplémentaires MJC Pichon - Correction acoustique - Lots n° 2, 7 et 9/13. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-10. – Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - MJC Pichon. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-11. – Cession d'un droit de tréfonds sur des parcelles cadastrées AZ 72 et AZ 73 au District de l'Agglomération nancéienne. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-12. – Avenant de transfert au marché de restauration des façades de l'Arc Héré. - Lot n° 1. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJS-1. – Restauration scolaire - Modification des tarifs - Année 1995/1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJS-3. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année scolaire 1995/1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJS-4. – Carte scolaire du 1er degré. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJS-5. – Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des maîtres (I.U.F.M.) - Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJS-6. – Atelier d'art enfantin - tarification à compter du 8 janvier 1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJS-7. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1995/1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJS-8. – Contrat d'aménagement du temps de l'enfant - poursuite de l'opération. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJS-9. – Centre de loisirs municipal sans hébergement - Tarification à compter du 8 janvier 1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJS-10. – Centre d'accueil de Remicourt - Tarification à compter du 1er novembre 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJS-11. – Révision des tarifs applicables dans les gymnases et salles de sport pour les séances d'éducation physique des élèves des établissements d'enseignement du 2° degré. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier