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MT-3. – Appel d'offres ouvert européen - location - maintenance d'équipements d'aires de jeux dans 26 écoles maternelles et 1 école primaire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-6. – Appel d'offres restreint - Appel public de candidatures pour les travaux de restauration des couvertures et le remplacement des croisées de l'Opéra-Théâtre - Demande de subvention. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-7. – Appel d'offres restreint - appel public de candidatures pour les travaux de restauration des couvertures du pavillon Alliot - Demandes de subventions. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-8. – Appel d'offres restreint - appel public de candidatures pour les travaux de restauration des couvertures de l'Hôtel de ville - partie médiane (Salon Carré). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-9. – Mise en appel d'offres ouvert fractionné à bons de commande - fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménagers - année 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AJ-5. – Désordre concernant la fontaine Neptune Place Stanislas - action en garantie décennale exercée contre la SA Atelier Chiquet et Monsieur Colas. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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