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• 25 mars 1996

AG-3. – Adhésion à l'Association pour l'Etude des liaisons fluviales Seine Est de la France. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-1. – Budget primitif 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-2. – Budget annexe 1996 des services industriels et commerciaux. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-3. – Taux d'imposition pour l'année 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-4. – Annulation de la délibération du 18/12/95 n° AF/6 accordant à la société Est Habitat Construction une garantie d'emprunt d'un montant de 917.531 F et un fonds de concours de 150.000 F - annulation des conventions correspondantes. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-6. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-7. – Attribution de subventions aux Associations de quartiers. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-9. – Attribution de subventions à divers organismes au titre des Relations Internationales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-10. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-12. – Attribution d'un fonds de concours au Théâtre de la Passion. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-13. – Attribution d'un fonds de concours au Conseil Economique de la paroisse Sainte-Anne. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-14. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-2. – Programme 1996 des études de la Direction de l'Urbanisme en matière d'habitat et de logement (approbation du programme et lancement de la procédure de passation du marché). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-3. – Acquisition sur l'EPML d'un immeuble sis 12, 14, rue de Regniéville. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-4. – Acquisition d'un immeuble sis 117, rue Charles III (lot 5). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-6. – Contrat métropolitain 1994/1998 - Programme d'actions à conduire en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-7. – Marché de Gros - Convention réglant les modalités d'attribution d'une partie de l'entrepôt n°2 à la C.G.F.T.E. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-8. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-1. – Marchés Publics - Retrait des dossiers de consultation - Cautionnement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-2. – Appel d'offres ouvert - aménagement de sorties d'école - travaux de sécurité - programme 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier