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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 2 décembre 1996

AS-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 96. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AS-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1995. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASE-1. – Plan Local d'Insertion par l'Economie (P.L.I.E.). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-2. – Fonds de concours à l'association Demain De Gaulle. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-3. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition SEVRES 1900. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Information et débat : Transport et déplacement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-8. – Détermination du périmètre de ravalement obligatoire 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-1. – Décision modificative n°3. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-3. – Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-4. – Mise en place de la nouvelle comptabilité M.14. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-1. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de papier - Année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-2. – Appel d'offres ouvert : signalisation routière - marques sur chaussées - année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-3. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la Grande Rue - travaux d'éclairage public et de génie électrique. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-4. – Adjudication ouverte pour travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-5. – Commissions d'appels d'offres - Désignation de membres. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-6. – Marché négocié : mission de suivi du stationnement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-7. – Marché négocié - Abonnement à des périodiques - Année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier