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MT-9. – Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-10. – Appel d'offres ouvert - Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-13. – Extension de l'école maternelle Buthégnémont - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-17. – Écoles annexe Charles III maternelle, Ory primaire et Placieux primaire - Remplacement de croisées - Signature des marchés. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-1. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine. Conventions de mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-2. – Annulation de la délibération du 27 Mai 1991 n°II/5 accordant à la Société Est Habitat Construction une garantie d'emprunt d'un montant de 3.405.000 francs. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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