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• 3 novembre 2003

IV-10. – Régime indemnitaire Détermination de règles nouvelles suite à la modification des textes (décrets intervenus en janvier 2002). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Appel d'offres ouvert - Place Stanislas et place de la Carrière - Entretien des grilles et des lanternes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites - Appel d'offres ouvert - Année 2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Versement d'une subvention d'équipement à l'Association lorraine d'aide aux grands handicapés (A.L.A.G.H.). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement année 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Grand Projet de Ville - Convention avec le Conseil régional de Lorraine sur la mobilisation du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-9. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois-jeunes. 2ème phase 2003 : juin-juillet-août-septembre 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-10. – Attribution d'une subvention au Comité d'Entraide aux Français Rapatriés (C.E. F. R.) 3ème phase de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Participation au programme d'études 2003 du sillon lorrain. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Avis sur les modifications envisagées du Plan d'Occupation des Sols POS. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2002 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2002 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Zone d'aménagement concerté PROVENCAl' Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31 décembre 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Campagne de ravalement Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Demande d'autorisation d'acquisition du capital social de la société SACIA par la SOLOREM. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Attribution d'une subvention à l'Association Interpixels dans le domaine des Nouvelles Technologies. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12. – Attribution d'une subvention à l'Association SUP'VENTE. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier