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IX-2. – Bourses d'études pour trois étudiants de nos villes jumelées de Karlsruhe (Allemagne), Kanazawa (Japon), et Kiryat Shmona (Israel) pour l'année universitaire 2005 / 2006. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIII-5. – Garantie à hauteur de 100 000 euros d'un emprunt de 600 000 euros que l'OGEC Notre Dame Saint Sigisbert envisage de contracter auprès de la banque SNVB pour financer la restructuration des ses locaux. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIII-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif social (P.L.S.) d'un montant de 218 600 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 3 logements 6, rue d'Al. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIII-9. – Garantie d'emprunt sollicitée par Meurthe-et-Moselle Habitat pour deux Prêts PLUS CD d'un montant global de 1 941 940 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 20 logements collectifs Place Loritz à. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIII-11. – Tenue des bureaux de vote pour le scrutin relatif à la législative partielle des 4 et 11 septembre 2005 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et les Assesseurs. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIII-14. – Nouveau contrat d'assistant chargé de l'action culturelle, de l'animation et de la communication, concepteur et réalisateur des produits éditoriaux et de communication à la Mission 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-1. – Groupement de commandes pour les fournitures et petits matériels de bureau, fournitures scolaires et consommables informatiques - Année 2005 - Avenant n° 1 aux lots n°s 1, 3 et 4. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-2. – Centre régional des musiques actuelles - Avenant n° 1 au lot n° 3 Coordination pour la sécurité et la protection de la santé. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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