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XII-2. – Avenant n°2 à la convention de concession relatif à l'aménagement et à l'exploitation de la librairie-boutique du musée des Beaux-Arts. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIII-1. – Renouvellement des commissions permanentes d'appel d'offres chargées d'attribuer les marchés publics et d'émettre un avis sur la passation d'avenant. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIV-2. – Avenant n°4 portant sur l'amélioration de la lisibilité et de la transparence du contrat de location et de maintenance des sanitaires publics. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIV-3. – Avenant n° 19 à la Convention de concession du stationnement sur voirie du 10 janvier 1974, mettant fin aux dispositions prévues pour la gestion des sites d'agents encaisseurs. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XVI-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture et pose de rideaux, voilages, stores, films solaires dans les propriétés communales. Année 2006. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales