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X-14. – Convention de partenariat avec le lieu associatif culturel de l'association SprayLab. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-15. – Convention de partenariat avec l'association Rencontres musicales en Lorraine. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-17. – Attribution de subventions aux associations dans le cadre de leurs projets pour 2007. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-19. – Attribution d'une subvention pour l'année 2007 au Centre dramatique national pour la réalisation du Festival Passages. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-20. – Attributions de subventions d'équipement pour l'année 2007 - Secteur culture. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-21. – Proposition de programme et demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine dans le cadre du Livre sur la Place et de Luxembourg et Grande Région, capitale européenne de la culture 2007. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-22. – Le Livre sur la Place : modalités financières d'attribution du prix Livre et Droits de l'Homme. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XI-2. – Immeubles 111 à 117 rue Charles III : convention foncière avec l'Etablissement public foncier de Lorraine. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XI-3. – Campagne de ravalement : périmètre 2007. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XI-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XII-1. – Dénomination de voirie : rue Francis-Blanche. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XII-2. – Dénomination de voirie : rue Jacques-Délivré, sur le site des anciennes Chaudronneries lorraines. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XIII-1. – Attribution de subventions à trois associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XIV-1. – Le Mois de l'Europe. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XIV-3. – Préjugés et Réalités- l'égalité des chances dans l'Europe élargie. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XIV-4. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XV-2. – Conclusion d'un accord transactionnel avec la société MUSSIDAN suite à des désordres affectant les sièges de la salle POIREL. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XVI-1. – Appel d'offres ouvert de travaux. Square Jules Dorget. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XVI-2. – Acquisition de matériel de transport - Année 2007 - Appel d'offres ouvert. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XVI-3. – Appel d'offres ouvert pour la location, la maintenance et l'entretien de sanitaires publics. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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