Résultats 88801 à 88820 sur 133510

XVI-4. – Conclusion d'un accord transactionnel avec la société SEMUP pour la location, la maintenance et l'entretien de sanitaires publics. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-7. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme 1ère phase de l'année 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Participation financière au suivi animation de l'Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat Charles III, Saint-Dizier, quatre Églises. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales