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VIII-31. – Équipement des locaux périscolaires - Attribution d'une aide financière de la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-36. – Assemblée générale de l'association Communauté de Travail des Villes Lauréates du Prix de l'Europe et Rencontre de Jeunes du 10 au 13 mars 2009 à Szegzd (Hongrie). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XV-50. – Soutien à la vie associative : Attribution des subventions au Comité d'action sociale et à l'Amicale des services territoriaux. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XV-52. – Modification de la délégation de compétences accordées par le Conseil municipal au Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XV-53. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes et à l'association des amis de la basilique du Sacré Coeur. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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