Résultats 89801 à 89820 sur 133510

V-36. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 2ème phase de l'année 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 223
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Rapports annuels des délégataires de services publics et rapports des travaux de la Commission consultative des services publics locaux. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 223
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Réforme des collectivités territoriales - Schéma départemental de coopération intercommunale de Meurthe-et-Moselle - Avis sur le projet proposé par Monsieur le Préfet. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 224
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-5. – Porte Saint Georges - Études pour sa restauration partielle - Convention financière avec l'État - Demande de subvention au titre du fonds territorial d'investissement du Conseil général. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 224
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales