Résultats 90741 à 90760 sur 134368

I-1. – Avenant n°2 à la convention de coordination entre la police municipale et la police nationale avec la Préfecture de Meurthe et Moselle • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2013 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier et convention avec l'association des commerçants de la rue de la Faïencerie • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-18 . – Conventions de mécénat avec la Caisse d'Epargne Lorraine Champagne Ardenne à l'occasion de l'exposition CharlElie, NCY-NYC et de dépôt vente pour le catalogue de cette exposition • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales