Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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IV-34. – Projet Educatif Territorial 2018-2021 - Labellisation plan mercredi • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-35. – Projet Educatif Nancéien - Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles pour l'année scolaire 2018-2019 • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 104

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-36. – Convention de réciprocité avec la commune d'Eulmont pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-38. – Attribution d'une subvention à la manifestation Faim d'échanges • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-39. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2018 • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-40. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-41. – Convention relative à la logistique urbaine entre la ville, la Métropole et La Poste • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-42. – Attribution d'une subvention à l'association DYNAMO • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-43. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 3ème Phase • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-44. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartiers • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-45. – Concession de service pour l'exploitation de la Brasserie du Parc Sainte Marie • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-46. – Subvention Association Passerelle et Compétence - Forum inter associatif • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-47. – Villa Majorelle - Restauration des intérieurs - convention financière avec l'Etat pour subvention des études • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-48. – Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs - Appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-49. – Décision modificative N°1 • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-50. – Admissions en non valeur des produits irrecouvrables • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-52. – Levée d'une charge relative à la vente du site de l'Ehpad Notre Maison • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-54. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de logos et de la marque Embranchements • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-55. – Fourniture de papier et enveloppes pour les services municipaux - Appel d'offres ouvert - Avenants n° 1 aux lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 et résiliation du lot n° 1 • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 104

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-1. – Appel à projets associatif en faveur de la transition écologique • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 105

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération