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Historique

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Chemin des Sables. – Construction : extraits des délibérations du conseil municipal, cahier des charges, publicité, soumissions, correspondance, plans (5). • 1906-1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 73

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • logement social

Type : plan

Anciennement groupe des Sables, rue Charles Welche, fonctionnement : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, relevés des loyers. • 1913-1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 74

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • logement social

Anciennement groupe de la Teulotte, fonctionnement : états des lieux, extraits des délibérations du conseil municipal, devis, autorisations d'occuper un logement, enregistrements de loyers, correspondance. • 1923-1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 75

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • logement social

Nomination de magistrats, d'officiers ministériels et de greffiers : coupures de presse, faire-part (spécimens), correspondance (1893-1957). Décès, incidents : coupures de presse (1917-1939). • 1893-1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 3

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • magistrat • officier ministériel • greffier

Moyens humains et matériels : correspondance (1842-1949). Demandes de locaux par les greffiers de paix : notes, correspondance (1896-1897, 1930-1931). Indemnité de logement octroyée aux juges de paix : notes, correspondance (1914). • 1842-1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 9

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • greffier • logement de fonction

Tableaux des experts-traducteurs-jurés de l'Est : placards (3) (1946/1947, 1956, 1965). • 1946-1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 13

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • expert

Type : affiche

Suppression d'un office d'huissier, avis du conseil municipal : extrait de délibération du conseil municipal, correspondance. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 16

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • huissier de justice

Type : affiche

Exploits d'huissier, copies de décisions de justice (1871-1873,1875-1897). • 1871-1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 23

Sujet : justice • juridiction • saisie • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle • exploit d'huissier

Exploits d'huissier, copies de décisions de justice (1898-1914, 1917, 1919, 1922-1927, 1930-1931, 1935-1936). • 1898-1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 24

Sujet : justice • juridiction • saisie • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle • exploit d'huissier

Affaires particulières (réquisition militaire, 1919 ; terrain rue des Sables, 1931) : décision de justice, procès-verbal de non-conciliation, correspondance. • 1919-1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 25

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

N° 1-29 • 1792-1793 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 35

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 30-59 • 1793-1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 36

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 60-79 • 1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 37

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 80-106, 108-109 • 1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 38

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 110, 114-116, 120, 122-128, 130, 132-139 • 1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 39

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 140-159 • 1794-1795 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 40

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 160-199 • 1795-1797 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 41

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 200-229 • 1797-1798 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 42

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 230-259 • 1798-1799 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 43

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 260-279 • 1799-1800 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 44

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)