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Historique

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Référendums nationaux • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 14

Sujet : élection • référendum

Référendum sur le quinquennat présidentiel : organisation matérielle, résultats. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 14

Sujet : élection • référendum

Organisation de l'activité • 2006-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 1, 3, 1019 W 1-4

Sujet : police municipale • administration communale

Fonctionnement du service • 2014-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 1-4

Sujet : police municipale • administration communale

Police municipale. – Organisation et activité : réglement de service, notes, bilans, correspondance. • 2014-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 1

Sujet : police municipale • administration communale • police municipale

Type : rapport d'activité

Fonctionnement de la police municipale, relations avec les syndicats : correspondance. • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 2

Sujet : police municipale • administration communale • police municipale

Agents de surveillance de la voie publique, organisation et activité : notes, correspondance, coupures de presse (2015-2018). Gardes parcs, organisation et activité : notes, bilans, correspondance (2014-2019). • 2014-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 3

Sujet : police municipale • administration communale • police municipale • espace vert

Réserve civile et citoyenne, mise en place et fonctionnement : notes, coupures de presse, tract, plan de communication, correspondance. • 2015-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 4

Sujet : police municipale • administration communale • protection civile

2006-2018. • 2006-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 1

Sujet : police municipale • administration communale • maintien de l'ordre

Type : main courante • registre • document numérique

2022-2024. • 2022-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 3

Sujet : police municipale • administration communale

Type : main courante • registre • document numérique

Télésurveillance. – Extension du système de vidéo-protection, mise en place du centre de supervision urbain : notes, bilans d'activité, délibérations, correspondance. • 2014-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 5

Sujet : police municipale • surveillance du territoire

Type : rapport d'activité

Armes létales, dotation de la police municipale : notes, coupures de presse, correspondance. • 2015-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 6

Sujet : police municipale • détention d'armes • police municipale

Fonction : équipement matériel

Faits marquants hors activité normale de la police municipale : comptes rendus. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 7

Sujet : police municipale • police municipale

Type : rapport d'activité

Faits marquants hors activité normale de la police municipale : comptes rendus. • 2016-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 8

Sujet : police municipale • police municipale

Type : rapport d'activité

Sécurité publique. – Réunions politiques des élus : rapports, correspondance. • 2015-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 9

Sujet : police municipale • élu

État d'urgence et plan Vigipirate, sécurité des manifestations et des établissement recevant du public suite aux attentats de Paris du 13 novembre 2015 : notes, coupures de presse, correspondance. • 2015-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 10

Sujet : police municipale • maintien de l'ordre • terrorisme

Charte de la nuit, mise en place : notes, comptes rendus de réunion, coupures de presse, rapport de stage, correspondance. • 2015-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 11

Sujet : police municipale • maintien de l'ordre

Prostitution, lutte : notes, comptes rendus de réunion, coupures de presse, plaintes de riverains, rapports d'infraction, correspondance. • 2016-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 14

Sujet : police municipale • prostitution

Conseil communal de la prévention et de la délinquance • 1983-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

621 W 1, 6, 10

Sujet : police municipale • délinquance • organisme consultatif

Séances ordinaires : comptes rendus de réunion. • 1983-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

621 W 1

Sujet : police municipale • délinquance • organisme consultatif