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Procès-verbaux • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 555/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 555/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 19 janvier 1981 au 14 décembre 1981. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 556

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 556/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 556/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 25 janvier 1982 au 13 décembre 1982. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 557

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 557/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 557/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 10 août 1870 au 27 avril 1871. • 1870-1871 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 558

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 16 février 1899 au 11 décembre 1899. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 559

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 17 février 1904 au 16 décembre 1904. • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 560

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 20 février 1930 au 22 décembre 1930. • 1930 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 561

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 9 février 1961 au 23 décembre 1931. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 562

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 18 février 1932 au 21 décembre 1932. • 1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 563

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 8 février 1933 au 22 décembre 1933. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 564

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 12 février 1937 au 23 décembre 1937. • 1937 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 565

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 27 janvier 1939 au 28 novembre 1939. • 1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 566

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 27 janvier 1940 au 19 novembre 1940. • 1940 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 567

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 14 février 1941 au 22 décembre 1941. • 1941 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 568

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 27 janvier 1942 au 18 décembre 1942. • 1942 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 569

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion